Mentions Légales 🐾

1. Informations éditoriales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.latruffestore.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : SASU LATRUFFE

• Capital social : 1 000,00 €

• Immatriculation : RCS Annecy 990 961 096

• Siège social : 18 Avenue du Capitaine Anjot, 74960 Cran-Gevrier, France

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 43 990 961 096

• Contact : meunier.anthoni@latruffestore.fr

• Directeur de la publication : Anthoni Meunier

2. Hébergement technique

Le site est propulsé par la plateforme e-commerce Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Assistance technique de l'hébergeur : https://help.shopify.com/fr

3. Propriété Intellectuelle

La SASU LATRUFFE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les visuels, les logos, la charte graphique, les icônes et les médias.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SASU LATRUFFE. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

La SASU LATRUFFE s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, LaTruffe ne pourra être tenue responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour.

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5. Protection des données (RGPD)

La gestion des données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail : meunier.anthoni@latruffestore.fr.

6. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site LaTruffe est soumis au Droit Français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Annecy.